En consultant la vidéo depuis notre chaine Youtube vous pourrez revoir point par point les sujets abordés.

Introduction - voir la vidéo​
Appel - voir la vidéo​

Décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
Compte-rendu - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​

Transitions écologiques et énergétiques
Présentation global - voir la vidéo​
Appel à projet " Mobiliser les Breton.ne.s pour les transitions " - Approbation des décisions financières avec l'ADEME, l'AELB, l'OFB et la Région Bretagne - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​
Appel à projet Programme National d'Alimentation (PNA) - Projet Alimentaire Territorial (PAT) niveau 1 - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​

Habitat
Plan départemental d'actions de lutte contre l'habitat indigne et indécent (PDLHI) - Approbation - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​
Agence Locale de l'Energie et du Climat 22 - Convention cadre 2021-2023 - Convention 2021 d'application - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​

Tourisme
Syndicat Mixte Grand Site Cap d'Erquy Cap Fréhel - Convention de partenariat - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​

Aménagement numérique - Dématérialisation
Convention de partenariat pour la mise en place d'un service unifié pour l'actualisation et le développement du système d'information géographique sur le territoire du Pays de Saint-Brieuc - Avenant n°2 - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​

Affaires générales
Conseil de développement - Avenant à la convention - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​
Formation des élus - Mutualisation - Participation des communes - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​

Tarifs
Sport - Tarifs équipements/animations au 1^er septembre 2021 - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​

Sports
Exploitation de la piscine de la Tourelle (Plémy) - Délégation de Service Public - Attributaire - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​

Tarifs
Culture - Tarifs au 1^er septembre 2021 - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​

Service commun voirie
Programme de voirie rurale 2021-2023 - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à Lamballe Terre & Mer - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​

Eau Assainissement
Servitudes au profit du Syndicat Départemental d'Energie (SDE22) - Stations d'épuration de Trégomar (Lamballe-Armor) et d'Hénansal/La Bouillie - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​
Régularisation de servitude de passage de réseau d'eau potable en terrain privé - Moulin de la Ville Commault (Landéhen) - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​
Acquisition foncière SAFER - Station d'épuration de Quintenic - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​

Economie Innovation Recherche
Servitude au profit d'Enedis - Lot n°12 du Parc d'Activités de la Tourelle 2 (Noyal) - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​
Parc d'Activités de la Tourelle 1 (Lamballe-Armor) - Permis d'aménager - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​
Zone d'activités de la Quenotterie (Hénanbihen) - Déclaration préalable - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​
Zone d'activités de la Quenotterie (Hénanbihen) - Alimentation électrique et infrastructures de télécommunications - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​
Parc d'Activités des 4 Routes (Jugon-les-Lacs Commune nouvelle) - Infrastructures de télécommunication - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​
Parc d'Activités de l'Espérance 2 (Quessoy) - Infrastructures de télécommunication - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​
Parc d'Activités de la Tourelle 2 (Noyal) - Infrastructures de télécommunication - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​
Futur Parc d'Activités de Pilodie (La Bouillie) - Fouille archéologique préventive - voir la vidéo - lire la délibération au format PDF​

Conclusion - voir la vidéo​

Retourner à la liste